COMPTE LOISIRS
Présentation de la marque COMPTE LOISIRS
Déposée le 21 juin 1984 par la société CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'ORNE (Société coopérative mutualiste à capital et personnel variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPTE LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMPTE LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPTE LOISIRS est expirée depuis le 21 juin 2004.
CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'ORNE (Société coopérative mutualiste à capital et personnel variable a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juin 1994 n°2034828 - Publication au BOPI 1994-06-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54
Inscription le 23 octobre 1990 - GAGE CONSTITUE n°48850 - Publication au BOPI 1990-10-23